Bernard Van Maris

De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000049503454(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 202405/05/2024
De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048055785(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202310/09/2023
De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000047295219(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 202312/03/2023
De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046503193(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046027894(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 202209/07/2022
De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la relance, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
JORFTEXT000044167599(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202106/10/2021
De: Bernard Van Maris
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de la division métrologie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la relance, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relevant de la division métrologie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
JORFTEXT000042491101(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: Bernard VAN MARIS
Ministère de l'économie et des finances - Direction générale des entreprises
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 15-1 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
au titre de l'année 2020
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000041513948(source JORF)
promotion
01 Février 202001/02/2020
De: Van Maris (Bernard)
DARQSI
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2006
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2006 est complété
JORFTEXT000000240871(source JORF)
inscription
27 Juillet 200627/07/2006
De: Van Maris (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session de 1989-1991, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000351008(source JORF)
admission
17 Août 199017/08/1990